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2022

Accueil / VIE MUNICIPALE / DÉLIBÉRATIONS / 2022

Séance du 27 janvier 2022

Liste de pièces jointes

file_download001-2022 DM 3.pdf (PDF - 348.26 kB)

file_download002-2022 DM 4.pdf (PDF - 355.21 kB)

Séance du 8 avril 2022

Liste de pièces jointes

file_download003-1-2021 Vote des taux des taxes foncières.pdf (PDF - 190.88 kB)

file_download004-2022 Acquisition SAFER.pdf (PDF - 47.37 kB)

Séance du 13 avril 2022

Liste de pièces jointes

file_download005-2022 Approbation du compte de gestion 2021.pdf (PDF - 53.17 kB)

file_download006-2022 vote du compte administratif 2021.pdf (PDF - 51.82 kB)

file_download006-2022 PJ Compte administratif 2021.pdf (PDF - 2.06 MB)

file_download007-2022 Affectation du résultat.pdf (PDF - 84.89 kB)

file_download008-2022 vote du budget primitif 2022.pdf (PDF - 61.46 kB)

file_download008-2022 PJ Budget primitif.pdf (PDF - 1.82 MB)

Séance du 27 juin 2022

Liste de pièces jointes

file_download009-2022 DM n°1.pdf (PDF - 30.56 kB)

file_download010-2022 Restitution de la compétence tourisme à Villard sur Doron.pdf (PDF - 99.01 kB)

file_download011-2022 ADHESION SDES.pdf (PDF - 69.73 kB)

file_download012-2022 transfert de competence assainissement arlysère.pdf (PDF - 60.07 kB)

file_download013-2022 Convention de partenariat Thénésol Montée du Col du Vorger.pdf (PDF - 56.73 kB)

file_download015-2022 Modification RIFSEEP.pdf (PDF - 40.45 kB)

file_download016-2022 Augmentation part communale prévoyance.pdf (PDF - 39.26 kB)

file_download017-2022 augmentation des cautions salle des Belles Cimes.pdf (PDF - 41.25 kB)

file_download018-2022 Désignation secrétaire de mairie.pdf (PDF - 55.49 kB)

Séance du 6 octobre 2022

Liste de pièces jointes

file_download020-2022 Constitution d_une servitude de passage.pdf (PDF - 63.74 kB)

file_download021-2022 Modification du règlement intérieur du conseil municipal.pdf (PDF - 50.99 kB)

file_download022-2022 Recrutement d_un agent vacataire pour la saison hivernale.pdf (PDF - 53.45 kB)

file_download023-2022 Adhésion au service paie à façon à compter du 1er janvier 2023.pdf (PDF - 47.07 kB)

file_download024-2022 Demande de subvention FDEC pour la réfection de la toiture du bâtiment mairie école.pdf (PDF - 47.53 kB)

file_download025-2022 Demande de subvention au titre de la DETR pour la rénovation pour la réfection de la toiture et l_installation de panneaux solaires.pdf (PDF - 58.47 kB)

file_download026-2022 Détermination du montant du CIA.pdf (PDF - 36.72 kB)

file_download027-2022 Approbation de l_Etat d_Assiette 2023.pdf (PDF - 76.36 kB)

file_download028-2022 Décision modificative n°2.pdf (PDF - 45.25 kB)

Séance du 12 décembre 2022

Liste de pièces jointes

file_download029-2022 Renouvellement convention COSI.pdf (PDF - 57.78 kB)

file_download030-2022 délibaration relative à l_organisation du temps de travail.pdf (PDF - 197.46 kB)

file_download031-2022 Extinction partielle éclairage public.pdf (PDF - 67.36 kB)

file_download032-2022 Renouvellement de l_organisation du temps scolaire 2023.pdf (PDF - 55.01 kB)

file_download033-2022 Décision modificative budgétaire n°3.pdf (PDF - 57.91 kB)


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170, rue du Chef Lieu

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